Place des chevaux fiscaux dans une carte grise

Une voiture est autorisée à prendre la route après son immatriculation. Un certificat également appelé carte grise lui donne ce droit de circuler. Ce document est important, il comporte des informations à propos du véhicule, dont les chevaux fiscaux, des nombres qui expriment la puissance de la voiture. Où trouver ces nombres sur la carte certifiant l’immatriculation ? Pourquoi les calculer ?

Chevaux fiscaux : quelle signification ?

Le cheval fiscal d’un vehicule correspond à sa puissance fiscale. Également appelés « CV », ces nombres servent d’indication pour le droit fiscal Européen afin de déterminer la puissance des moteur des véhicules. En d’autres mots, il s’agit d’une puissance maximale que peut atteindre le moteur de la voiture, exprimée en kilowatts et de l’émission de CO2 qui s’exprime en g/km. C’est une unité de mesure permettant de classifier tous les véhicules par catégorie de puissance. Avant de circuler, un tarif spécifique est attribué à chaque véhicule selon sa catégorie.

Le cheval fiscal: pour quelle utilisation ?

Les chevaux fiscaux expriment la puissance d’un moteur. Au moment de l’immatriculation, cette puissance doit être renseignée par le propriétaire du vehicule. Effectivement, cette puissance détermine le prix de création de la carte grise. D’ailleurs, la demande de cette carte en ligne doit se faire dans un délai bien déterminé, soit  un mois à compter du jour d’achat. La réalisation d’une simulation de prix est ainsi recommandée.

En plus du calcul de la puissance, ils permettent également de faire le calcul de la taxe regionale à appliquer sur la carte  et ainsi connaitre le montant à payer lors de la demande des documents d’immatriculation en ligne. Effectivement, le tarif dépend de la region où reside le propriétaire du vehicule puisque le montant applicable dans une region est décidé chaque année par le conseil regionale.

Ils déterminent également le montant des taxe CO2. Les véhicules puissants sont généralement classés dans la catégorie« polluant ». La mise en place de ce dispositif se basait sur des raisons écologiques afin de motiver les gens à acheter des vehicules propres. En titre d’exemple, une voiture hybride ou électrique, qui combine puissances et respect environnement.

Les compagnies d’assurance auto se réfèrent également aux chevaux fiscaux pour le calcul des cotisations à payer. En effet, faute de leur rapidité,les véhicules puissants sont plus exposés au risque d’accident par rapport aux autres véhicules moins rapides. Les frais de réparation peuvent devenir plus importants. Et pour se protéger, les assureurs auto proposent un taux plus élevé pour ces véhicules.

Où trouver le cheval fiscal sur la carte grise ?

Toutes les informations concernant une voiture sont indiquées dans la carte grise. Afin de connaitre la puissance fiscale de votre vehicule, il faut regarder le certificat d’immatriculation que l’ancien propriétaire vous a remis après que vous ayez conclu l’acte de vente. Le nombre de chevaux fiscaux de votre voiture se trouve dans la colonne P6.

Cette information est également inscrite sur la facture de vente ou sur un autre document remis par le vendeur, principalement lorsqu’il s’agit d’un achat de véhicule neuf.